Investir dans l'art

Une œuvre se choisit avec le cœur, et s’investit avec la tête.

D'abord une émotion

Avant d’être un actif ou un avantage fiscal, une œuvre d’art produit d’abord un effet : elle surprend, elle intrigue, elle marque les esprits. Installée dans un hall d’accueil ou un espace de travail, elle capte le regard de vos visiteurs et de vos équipes, ouvre la conversation, laisse un souvenir durable.

Chez EDF par exemple, l’intervention d’un artiste dans les espaces de travail a permis de mobiliser les salariés autour d’un projet commun, un exemple parmi d’autres de la capacité de l’art à créer du lien en partageant des valeurs.

Ce qui fait la valeur d'une œuvre

Vient ensuite une question plus concrète : qu’est-ce qui fait qu’une œuvre a de la valeur ? La réponse tient d’abord à son originalité : la rareté, et la main de l’artiste. Une œuvre originale est, dans l’esprit de la loi, réalisée par l’artiste lui-même ; certains multiples peuvent l’être aussi, dans des limites précises : 8 exemplaires + 4 épreuves d’artiste pour les sculptures et éditions, 30 exemplaires pour les photographies.

S’y ajoutent la cote et le parcours de l’artiste : ses expositions, les galeries et foires qui le représentent, sa reconnaissance institutionnelle. C’est un travail d’information et de veille que nous menons pour vous, grâce à notre connaissance intime du monde de l’art contemporain, que nous suivons depuis plus de 20 ans, en amont de toute recommandation d’acquisition. Une œuvre bien choisie est aussi un patrimoine : elle se conserve, se transmet, et peut prendre de la valeur avec le temps.

Un vrai avantage fiscal, souvent méconnu

Une œuvre d’art, c’est d’abord une émotion. C’est aussi une décision informée : cote, parcours de l’artiste, un patrimoine qui se transmet. La fiscalité, souvent méconnue, en est un vrai avantage, à travers des dispositifs précis qui soutiennent l’art contemporain.

C’est simple pour vous : nous nous occupons du cadre. Chaque dispositif est différent, chaque situation d’entreprise aussi, nous vous orientons vers celui qui convient, entourés de nos partenaires experts (avocat fiscaliste, expert-comptable, prestataires de location financière).

Trois dispositifs, en un coup d’œil :

  • Le mécénat d’entreprise : jusqu’à 60 % du montant investi déductible de l’impôt sur les sociétés. Allier fiscalité et rayonnement culturel.
  • Le dispositif Aillagon : le prix d’une œuvre originale d’un artiste vivant, amorti sur 5 ans : un actif patrimonial inscrit dans le temps.
  • Le leasing d’œuvres d’art : louer une œuvre, intégrée aux charges déductibles, avec la possibilité de l’acquérir en fin de contrat.

Le mécénat d'entreprise

Grâce à la loi Aillagon, les dons et actions de mécénat en faveur d’un organisme culturel (association, fondation, institution) ouvrent droit à une réduction d’impôt sur les sociétés pouvant aller jusqu’à 60 % du montant versé, dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires hors taxes (article 238 bis du Code Général des Impôts). Jusqu’à 2 millions d’euros de dons par an, la réduction est de 60 % du montant versé ; au-delà de ce seuil, elle passe à 40 % sur la fraction excédentaire.

C’est le dispositif le plus direct pour soutenir la création (une association d’artistes, un centre d’art, un festival) tout en allégeant votre fiscalité. Nous vous aidons à identifier les structures à soutenir en cohérence avec votre entreprise et vos convictions.

Le dispositif Aillagon : acquisition d'œuvre

Le régime fiscal en faveur de l’acquisition d’œuvres originales d’artistes vivants (article 238 bis AB du Code Général des Impôts) permet à une entreprise de déduire de son résultat le prix d’achat d’une œuvre, sous conditions.

Bonne nouvelle : le dispositif vient d’être prolongé de trois ans. Les acquisitions ouvrent désormais droit à la déduction jusqu’au 31 décembre 2028, contre 2025 initialement, une extension actée par la loi de finances 2026 après un premier report voté en 2025. Une visibilité bienvenue pour les entreprises qui souhaitent s’engager sur plusieurs années.

Trois conditions : 

  1. L’œuvre doit être originale et réalisée par un artiste vivant.
  2. L’acquéreur doit être une société.
  3. L’œuvre doit être exposée au public dans l’entreprise pendant 5 ans.

Trois modalités de la déduction : 

  • Un plafond annuel : plafonnée à 20 000 € par an, ou 0,5 % du chiffre d’affaires.
  • Un étalement sur 5 ans : un cinquième du prix est déduit l’année de l’acquisition, puis chacune des 4 années suivantes, l’équivalent d’un amortissement.
  • Une seule enveloppe : ce même plafond inclut les éventuels dons de mécénat de l’année.

Un exemple chiffré

Une entreprise acquiert une œuvre originale d’un artiste vivant pour 30 000 €, le 17 septembre 2020. Elle verse par ailleurs, en 2021 et 2022, des dons de mécénat de respectivement 2 000€ et 1 000€, qui réduisent d’autant l’enveloppe disponible pour la déduction ces deux années-là (le plafond est commun aux deux dispositifs). Sur les 5 exercices, l’économie d’impôt cumulée s’élève à 6 750 € (hypothèse : taux d’IS à 25 %).

Année Fraction déductible* Économie d'impôt (IS 25%)
2020 6 000 € 1 500 €
2021 4 000 € 1 000 €
2022 5 000 € 1 250 €
2023 6 000 € 1 500 €
2024 6 000 € 1 500 €
Total 27 000 € 6 750 €

*Sous réserve des conditions d'application du dispositif fiscal en vigueur.

Le leasing d'œuvres d'art

Troisième option, plus souple : louer l’œuvre plutôt que l’acheter, avec la possibilité de l’acquérir à titre personnel en fin de contrat. Elle entre alors en charge d’exploitation, et non à l’actif de l’entreprise.

Trois acteurs :

  1. Le loueur, un prestataire de confiance que nous avons sélectionné.
  2. L’entreprise qui loue l’œuvre.
  3. Le vendeur, qui cède l’œuvre au loueur.

Le contrat peut être conclu avec ou sans option d’achat. En fin de location, l’œuvre peut être cédée pour sa valeur résiduelle à un membre de l’entreprise, dans un cadre bien défini. Même Pas Peur. Art a sélectionné des prestataires de confiance pour vous accompagner sur ce dispositif.

Par exemple, pour une œuvre à 2 700 € HT en galerie, louée 18 mois : un loyer mensuel de 183 € HT, soit 3 294 € HT au total sur la durée du contrat. C’est un crédit. Mais avec l’économie d’impôt liée à la déduction des loyers (environ 826 €, hypothèse IS 25 %), le coût réel pour l’entreprise redescend autour de 2 477 € HT, avant frais d’enregistrement et assurance. En fin de contrat, l’œuvre peut être acquise pour sa valeur résiduelle (moins de 400 € TTC dans cet exemple). Une simulation personnalisée peut être établie selon l’œuvre choisie et la durée souhaitée.

Un dispositif à utiliser avec discernement : le leasing ne doit pas devenir un outil d’optimisation systématique, et ses règles peuvent évoluer. Nous recommandons de vérifier votre situation avec un fiscaliste avant chaque nouvelle opération, et de ne pas en faire une pratique récurrente sans un vrai projet artistique derrière.

Simple pour vous, bien encadré pour tout le reste

Trois dispositifs, trois logiques différentes : mécénat, acquisition, leasing. Chaque configuration est différente selon la taille de votre entreprise, votre chiffre d’affaires, vos pratiques de mécénat déjà en place. C’est précisément pour ça que nous vous accompagnons : nous vous aidons à choisir le dispositif adapté, et nous vous entourons de nos partenaires (avocat fiscaliste, expert-comptable, prestataires de location financière) pour que tout soit sécurisé, du premier échange jusqu’à la déclaration fiscale.

La Fondation Cartier pour l'art contemporain dans ses nouveaux locaux au Palais-Royal. (Martin Argyroglo)

©La Fondation Cartier pour l’art contemporain dans ses nouveaux locaux au Palais-Royal. (Martin Argyroglo)

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